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Marques déposées par monsieur Alain SURZUR
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LA SERRURE DOMOTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SERRURE DOMOTIC
Mr Alain SURZUR

Numéro de dépôt :
1729094
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1999

Présentation de la marque LA SERRURE DOMOTIC

Déposée le 26 septembre 1989 par monsieur Alain SURZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SERRURE DOMOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain SURZUR domicilié(e) 3, rue des Reculettes, 75013 PARIS - France.

La marque LA SERRURE DOMOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SERRURE DOMOTIC est expirée depuis le 26 septembre 1999.

Alain SURZUR a également déposé les autres marques suivantes : MAC5 , interrupt'eau , ALPHALARME , LA PORTE DOMOTIC , Trod' Eau , RURBAIN , Cary'Eau , Balnéo'Stop , NOCT-THERM , VECAS


Mr Alain SURZUR - 3, rue des Reculettes, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Serrures, verrous, alarmes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.